Conditions générales d'exécution

Le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage se réservent le droit d’apporter toute modification qu’ils jugeraient nécessaire à la bonne réalisation du programme, ils auront la faculté d'apporter quelques changements d'ordre secondaire aux plans et à la présente notice, changements nécessités par des causes imprévues et survenant en cours de construction, en fonction d'exigences techniques qui s'avéreront indispensables pour le respect des règles et normes à respecter.

Le Maître d'œuvre se réserve le droit de remplacer certains matériaux ou marques par d'autres équivalents ou supérieurs en cas de difficultés d'approvisionnements, de retrait d'agrément par le CSTB par exemple.

Le Maître d'œuvre est mandaté, pour régler au nom de l'acquéreur, toutes les questions de détails que la présente notice descriptive n'aurait pas fixées d'une façon précise.